Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NICAUDIE
CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES, Société civile coopérative

Numéro de dépôt :
95562535
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque LA NICAUDIE

Déposée le 13 mars 1995 par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NICAUDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque LA NICAUDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NICAUDIE est expirée depuis le 13 mars 2005.

CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE BRANAC , ROSE DE SIGOULES , MONTRAVEL , LE SIGOULET


CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES, Société civile coopérative - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins